remi Nouveau
Nombre de messages : 3 Date d'inscription : 17/09/2011
| Sujet: dissolution association sans AG? Sam 17 Sep - 15:43 | |
| Bonjour,
nous avons formé une association autour de notre groupe musical il y a deux ans environ. Notre groupe n'existe plus à l'heure actuelle et il est difficile d'organiser une AG pour prononcer la dissolution. Sur tous les sites que je parcours je voie l'AG comme corollaire à la dissolution. Ma question: est-il possible de dissoudre notre assemblée sans passer par une AG?
merci d'avance pour vos réponses | |
|
58trohe Langue pendue
Nombre de messages : 677 Age : 62 Localisation : Nevers 58 Date d'inscription : 11/01/2009
| Sujet: Re: dissolution association sans AG? Sam 17 Sep - 23:29 | |
| | |
|
remi Nouveau
Nombre de messages : 3 Date d'inscription : 17/09/2011
| Sujet: Re: dissolution association sans AG? Dim 18 Sep - 6:15 | |
| ok merci beaucoup pour les infos. J'en avais vu certaines mais elles faisaient justement référence à la convocation d'une AG, ce qu'il nous est difficile de faire. Par contre je vois que si on reste seul membre on peut faire une AG tout seul et dissoudre, donc j'en déduis qu'il faudrait que tous les membres de l'AG envoient une démission au président.
cordialement, rémi | |
|
58trohe Langue pendue
Nombre de messages : 677 Age : 62 Localisation : Nevers 58 Date d'inscription : 11/01/2009
| Sujet: fin - dissolution d'association Dim 18 Sep - 11:14 | |
| bonjour j'admire votre effort d'honnêteté, rare. Mais ne vous compliquez pas la tache, utilisez vos Statuts. Dans vos Statuts il devrait être indiqué ce qu'est un membre de votre asso et à quels conditions. Par exemple, si pour être membres, il faut avoir signé une demande et être à jour de ses cotisations, quels sont les personnes qui remplissent ces condition ? Envoyez leur une convocation, si vous êtes le seul vous vous convoquez "verbalement", vous votez et si vous êtes d'accord avec vous, vous établissez un PV.
Exemple:PV de l'asso....du 19 septembre 2011 à 10H00. L'AG a votée à l'unanimité, la dissolution de l'asso...... Mr ....est chargé de la liquidation de l'asso. L'ag est déclarée close à 10H01. Voila pas besoin de faire plus. Vous n'avez plus qu'a aller en préfecture, je pense qu'il ont un formulaire à vous faire remplir.
Cordialemenr 58troheRéponse donnée sous toutes réserves et sur les seules bases des informations fournis.https://refasso.forumactif.com/t1552-comment-creer-une-association-modele-de-statuts | |
|
remi Nouveau
Nombre de messages : 3 Date d'inscription : 17/09/2011
| Sujet: Re: dissolution association sans AG? Dim 18 Sep - 19:11 | |
| bien noté je pense que j'ai largement de quoi résoudre mon problème à présent, ce grâce à vous. Je reviendrai sur ce forum, étant secrétaire depuis peu j'aurai peut-être un jour des conseils à donner Merci encore et bonne journée | |
|
Contenu sponsorisé
| Sujet: Re: dissolution association sans AG? | |
| |
|