Pleins de question ?? recherche une oreille pour conseil!!!

Bonjour,

Je recherche une personne prête à me conseiller sur le domaine des associations, en effet m'a première idée était de créer une association à but non lucratif, cependant en vue des appels passés ( mon dossier était déjà tout prêt) , le statut de non lucratif ne convient pas à ma structure.
Après contact au impot, à la FFE et à certaine association ( toujours payante) je n'arrive pas à obtenir des réponses concretes et définitive ce qui me bloque dans mon projet sachant que je dois absolument envoyer mon dossier début de semaine prochaine.
J'ai vraiment vraiment besoin d'aide !!!

Merci à bientot

Bonjour

Quelle est la question ?

Que contient ton "dossier", qu'est ce que la FFE, qu'est une asso payante, qu'est ton projet ?

cordialement
58trohe

Je vous ai posté ma réponse sur votre messagerie refasso

Cdt

Citation :

diabolo600

Bonjour,

Merci pour votre réponse.

Mon projet est de créer une association de type equestre pour pratiquer l'equitation à petit prix car ayant beaucoup de chevaux, j'aurai voulu que les personnes se fasse plaisir et que les adhesions participent au frais de nourriture pour les chevaux.
Après contact avec les impots, la FFE, et le responsable des associations de mon département, il s'avere que je soit obliger de faire une association de type commerciale ( car plusieurs prestations seraientt proposer) pour ne pas etre en concurrence avec les centres equestre.
Du coup tous mes statuts établis pour l'association prévue à but non lucratif sont-il valable - Que doit-je modifié ?
Hormis la déclaration au impots des ressources quel est la différence entre une association à but non lucratif et commerciale?
En faite, je m'étais bien renseigner sur les non lucratifs loi 1901, et j'étais prete à tout lancer, et pour le coup se changement me chamboule completement je sais ne sais plus ou me renseigner ( je ne trouve pas les info sur internet) et suis très inquiète de ne pas faire les choses correctement ?

Les Associations à but lucratif.
On pourrait dire que les asso lucratives n'existent, presque, pas. Lorsqu'une asso non lucrative devient lucrative, rien a voir avec du bénéfice, les Impots peuvent la reclasser en asso à but lucratif. Mais personne ne créer d'asso lucrative qui réunie tous les défauts des assos et des entreprises sans apporter les avantages d'une véritable entreprise.

Concurrence Déloyale
La Concurrence Déloyale existe, pour être en concurrence avec les Centres équestres de ta région il ne suffit pas de monter à cheval, il faut que tu propose les mêmes prestation s qu'eux.
Si les services que tu propose sont réservé aux seuls membres de ton asso et donc interdit au public, il n'y a pas concurrence.
Par exemple 10 euro l'adhésion et 20 euro par mois ou 5 euro la promenade.
Indique bien dans les Statuts que l'accès et la pratique sont interdit au publique.

Lucrativité
Ton asso peut réaliser des bénéfices qui seront réinvestis dans l'asso, ne mélange pas le matériel qui sert à l'asso et le matériel qui sert à ton exploitation.
Ton asso ne peut être lucrative, en clair tu ne peux pas gagner de l'argent avec. Il existe une possibilité pour que tu touche les 2/3 du SMIC mais pour commencer je ne te le conseil pas, tu va essuyer suffisamment de critique.

Tous ce que je t'ai indiqué est légal mais j'utilise les vides juridiques et le sens strict les textes de loi, les Impôts n'aiment pas cela, tes concurrents n'aiment pas cela et les responsables associatifs de département ne vont, généralement, pas jusqu'à disséquer les textes et la jurisprudence.
Pour avoir confirmation de ce que j'avance tu ne pourra compter que sur un avocat, de préférence spécialisé en droit associatif.

Cordialement
58trohe

https://refasso.forumactif.com/t1552-comment-creer-une-association-modele-de-statuts

Bonjour,

Nous ne pouvons répondre directement à votre question, mais nous pouvons vous aider à y voir clair dans votre projet. L'important est au départ de se poser les bonnes questions et de bien poser son objectif. Avez-vous un projet commun avec d'autres personnes ? Poursuivez-vous un objectif commercial avec partage de bénéfices ? etc.
Le site associathèque peut vous aider en cela !

Je vous suggère notre site pour plus de détails : https://www.associatheque.fr/fr/guides/creer/
et notamment un quizz sur "quelle est la bonne structure" : https://www.associatheque.fr/fr/guides/creer/quiz_bon_choix.html

Vous y trouverez des conseils et exemples pour rédiger votre dossier.
Bien à vous,

Associathèque