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2 participants
AuteurMessage
evelyne
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Nombre de messages : 9
Date d'inscription : 21/06/2009

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MessageSujet: archives   archives EmptyJeu 3 Sep - 11:13

Bonjour,
nous avons besoin de faire du tri dans nos archives mais j'hésite à jeter ces documents patiemment accumulés et fruits du travail de dizaines de bénévoles
que doit on absolument conserver
merci
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58trohe
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Nombre de messages : 677
Age : 62
Localisation : Nevers 58
Date d'inscription : 11/01/2009

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MessageSujet: archives   archives EmptyJeu 3 Sep - 19:35

bonsoir

Je ne peux te répondre sur les delais de toutes les archives, mais les archives appartiennent à l'Ass et non au président ou secretaire ou... donc personne n'a le droit de les jetter. Meme les plus insignifiantes archives.

Ma toi de voir.

Bien cordialement
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evelyne
Nouveau



Nombre de messages : 9
Date d'inscription : 21/06/2009

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MessageSujet: Re: archives   archives EmptyJeu 3 Sep - 23:28

c'est logique en effet mais donc pour trier les années 80 je dois le faire approuver en AG ?? Mr. Green
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58trohe
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Nombre de messages : 677
Age : 62
Localisation : Nevers 58
Date d'inscription : 11/01/2009

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MessageSujet: archives   archives EmptyVen 4 Sep - 10:43

Bonjour

La loi de 1901 ne parle pas des archives mais la loi française donne possetion des archives à l'Ass.
L'assemblée Général peut etre une solution.

Pour l'exemple_Cette année nous avons fêté les 40 de notre Ass et nous avons contacté un maximum d'ancien membres et intervenants, et tous les documents meme les plus infimes nous ont été utile.

Demande a ta mairie si elle ne conserve pas les archives des Ass, comme dans la Nièvre

Bien cordialement
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