Refasso
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.


 
AccueilAccueil  RechercherRechercher  Dernières imagesDernières images  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  
Le Deal du moment :
Cartes Pokémon 151 : où trouver le ...
Voir le deal

 

 demission du secraitaire et reprise du materiel quil a donné

Aller en bas 
2 participants
AuteurMessage
loulou1901
Nouveau



Nombre de messages : 1
Date d'inscription : 07/04/2012

demission du secraitaire et reprise du materiel quil a donné Empty
MessageSujet: demission du secraitaire et reprise du materiel quil a donné   demission du secraitaire et reprise du materiel quil a donné EmptySam 7 Avr - 23:26

bonjour a tous

Je dois démissionner d'une association dont je suis secrétaire est ce que j ai le doit de reprendre du matériel que j ai donné et qui figure dans un inventaire

existe t il un document par rapport a ça

merci d'avance pour vos réponses
Revenir en haut Aller en bas
Dominiq58
Nouveau



Nombre de messages : 8
Localisation : Nevers
Date d'inscription : 13/03/2012

demission du secraitaire et reprise du materiel quil a donné Empty
MessageSujet: Re: demission du secraitaire et reprise du materiel quil a donné   demission du secraitaire et reprise du materiel quil a donné EmptyLun 9 Avr - 22:59


Bonjour

Je vais être , un peu, méchant, mais c'est la situation classique : Tout va bien, on ne veut pas s'encombrer de démarches ou de garanties procédurières. Tout va mal et on regrette de ne pas avoir pris plus de garantie.

Par défaut la loi prévoit que « détention vaut propriété ». Donc froidement je dirais que le matériel appartient à l'association qui le détient.
De plus, vous mêmes parler de don.
Pour couronner le tout, l'asso dispose d'une, demi, preuve écrite par le biais de l'inventaire.

Avez-vous des factures et des témoignages qui validerait vos droits à vous prétendre propriétaire ?

Éventuellement vous pouvez essayer le bluff. Envoyez un courrier recommandé indiquant votre volonté de démission et de repris de votre matériel.

Cordialement
58trohe

Dominique PLET
Nevers 58000

Dominique.association1901@gmail.com

Cette réponse n’est qu’un avis et ne saurait engager son auteur.
Cette Réponse est sujette à caution puisque donnée sans connaître l'intégralité de vos Statuts, sans connaître les détails de la situation, sans connaître le fonctionnement normal de votre association et sur la seul base de vos déclarations
Revenir en haut Aller en bas
 
demission du secraitaire et reprise du materiel quil a donné
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Besoin d'aide reprise d'association
» utilisation de materiel municipal

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Refasso :: Espace Associations :: Forum des Associations-
Sauter vers:  
Ne ratez plus aucun deal !
Abonnez-vous pour recevoir par notification une sélection des meilleurs deals chaque jour.
IgnorerAutoriser