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 QUORUM et interprétation

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MC Animateur
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Nombre de messages : 3
Date d'inscription : 02/06/2011

MessageSujet: QUORUM et interprétation   Jeu 2 Juin - 21:46

Bonjour à tous,
je suis nouveau sur votre forum et vous remercie de m'y accueillir.
je suis animateur et moniteur fédéral dans une assos sportive.

-ma question est la suivante:
comment interpréter le terme de quorum contenus dans les status de l'association ?
je m'explique : la tenue de l'assemblée est soumise à la représentation du 1/3 +1 des membres à jours de leur cotisation;
sur quelle base va être évalué l'effectif de l'asso : les membres de l'année sportive écoulée ou seulement le quorum des membres présents à l'assemblée ayant payé leur cotisation (dont serai exclus les pouvoirs puisque à priori les cotisation n'auraient pas été payées du fait que les premières cotisation se font au cours de l'assemblée).
ce point de détail est peut-être un peu pointilleux mais permet de mettre court à toute discution sur une ambiguité statutaire générale.
Par avance merci de vos lumières
claude
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58trohe
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Nombre de messages : 677
Age : 54
Localisation : Nevers 58
Date d'inscription : 11/01/2009

MessageSujet: quorum AG   Ven 3 Juin - 1:10

Bonjour

Bienvenue sur Refasso

C'est classique: qui est membres dans une asso ?
Pour éviter cette interrogation, généralement les membres payent leur cotisation et signe une liste de présence avant d'entrer dans la salle d'AG, comme cela au moment des votes, les responsables de l'asso ont les noms des membres "actifs"

Si vous voulez être pointilleux (vous avez raison) seule les personnes à jour de leurs cotisation et ayant signées la liste de présence (signatures et statuts assimilables à un contrat) pourront voter.
Les pouvoirs pourront être retenu si le représentant paie la cotisation du représenté qui lui a remis le pouvoir et si le représenté lui a donné l'autorisation de signer la feuille de présence en son nom (gardez la preuve).

Au moment des votes chaque personne doit attester de sa qualité de membres (carte de l'asso...), doit justifier de son identité et signer une liste d'émargement

Normalement on n'est pas aussi pointilleux, mais... vous avez posé la question, alors je réponds.

Bien cordialement
58trohe


http://refasso.forumactif.com/t1552-comment-creer-une-association-modele-de-statuts


Réponse donnée sous toutes réserves et sur les seules bases des informations fournis.

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58trohe
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Date d'inscription : 11/01/2009

MessageSujet: Re: QUORUM et interprétation   Ven 3 Juin - 1:13

J'ai oublié
Le quorum des membres dépends donc des personnes réellement membres et à jour de leur cotisation au moment de vote.
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MC Animateur
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Date d'inscription : 02/06/2011

MessageSujet: QUORUM et interprétation   Ven 3 Juin - 8:49

Bonjour "58trohe",
merci de l'accueil et de la réponse.
votre réponse confirme mon opinion sur ce point,
et de ce fait, le quorum de l'AGsera toujours atteint : membres présents régularisés = votants (hors pouvoirs)
encore merci et bonne journée à tous
claude
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MessageSujet: Re: QUORUM et interprétation   Aujourd'hui à 19:04

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