AccueilAccueil  FAQFAQ  RechercherRechercher  S'enregistrerS'enregistrer  MembresMembres  GroupesGroupes  Connexion  

Partagez | 
 

 Deces du président

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
rustic_kilo
Bavard


Nombre de messages : 11
Date d'inscription : 09/01/2010

MessageSujet: Deces du président   Sam 9 Jan - 12:43

Bonjour à tous et bonne année 2010!
Nous sommes une fédération d'associations (9 assoces), notre président féderale est décédé en février 2009, il ni a pas eu d'assemblé extraordinaire pour élire un nouveau président, l'épouse de celui ci à pris le poste par intérim jusqu’en septembre. A l'assemblé ordinaire du mois de septembre, sous l'émotion, le bureau a omis de faire des élections pour finaliser la présidente par intérim dans ces fonctions, la question est, « sommes-nous dans la légalité avec une président non élu » ?
Merci de vos réponses,
rustic
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
58trohe
Langue pendue


Nombre de messages : 677
Age : 54
Localisation : Nevers 58
Date d'inscription : 11/01/2009

MessageSujet: président   Lun 11 Jan - 13:45

Bonjour

Mes condoleances à la famille de vos Président.

Oui vous etes en illégalité, Non vous n'etes pas en illegalité, cela dépend de vos statuts.

A bientot.
58trohe
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur http://associationfrancopolonaise58.jimdo.com/
rustic_kilo
Bavard


Nombre de messages : 11
Date d'inscription : 09/01/2010

MessageSujet: déces   Lun 11 Jan - 21:25

Merci de ta réponse!
Nos statuts sont standard:
Article 7
La qualité de membre actif se perd par:
la demission
le décès
la radiation pour faute

Rien dans le réglement interieur non plus!
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
58trohe
Langue pendue


Nombre de messages : 677
Age : 54
Localisation : Nevers 58
Date d'inscription : 11/01/2009

MessageSujet: président   Mar 12 Jan - 10:51

Bonjour
Encore une fois tout dépend de vos Statuts, mais normalement il ne peut y avoir de Présidente non élu.
Avez-vous un titre de _poste par intérim_ dans vos Statuts ?
Donc actuellement vous n'avez pas de Présidente.
Selon vos Statuts: il faudrait déclencher une AG ou AGE ou que le conseil élise la Présidente.

bien cordialement.
58trohe

Attention, pour tous, je rappel qu'il n'existe pas de Statuts standard, chaque préfecture propose un modèle différent, plus ou moins bien fait. Généralement moins.
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur http://associationfrancopolonaise58.jimdo.com/
rustic_kilo
Bavard


Nombre de messages : 11
Date d'inscription : 09/01/2010

MessageSujet: décès   Mar 12 Jan - 12:21

Merci 58trohe !
nous sommes apparement hors la loi.....une AGE s'impose !
merci,
rustic
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Contenu sponsorisé




MessageSujet: Re: Deces du président   Aujourd'hui à 8:41

Revenir en haut Aller en bas
 
Deces du président
Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» DECES DE TAZI VOL AF447
» Le Président d'Honneur de notre forum
» Les 30% du président Dusserre et de sa majorité...
» Nouveau président en "région" Basse-Normandie.
» deces de la Niece MELOUKI Aek

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Refasso :: Espace Associations :: Forum des Associations-
Sauter vers: