ragots et calomnies d'un membre

bonjour,

j'ai besoin de vos lumières !
Voilà, la secretaire qui a demissioné pour des raisons personnelles, mais a gardé sa qualité d'adhérente, colporte ragots et calomnies sur l'association à qui veut bien l'entendre : on se sert dans la caisse (alors que nous n'avons aucune subvention, aucune aide financière, et nous avons avancé toujours de notre propre poche l'argent pour financer papier, encre, materiels pour organisations d'evenements...). Au fur et à mesure nous récupérons notre argent grace aux cotisations des adhérents, aux évenements...et tout est noté au centimes pret dans le cahier des recettes et depenses qui est consultable à tout moment par les adhérents.

Cette meme adhérente fait croire à tout le monde que notre association est illégale étant donné que nous ne sommes plus que deux à la gerer et qu'elle dit à tout le monde qu'il faut 3 personnes minimum.(alors qu'on lui a bien dit que nous organisons prochainement una AG pour la remplacer).

En résumé, elle fait croire à tout le monde, tout et n'importe quoi. Du coup les gens veulent de moins en moins adhérer.(le problème c'est que ça reste orale, et ces personnes ne voudront pas mettre par écrit ce qu'elle a colporté).

De plus, elle a toujours refusé de nous aider pour tous les évenements que nous avons deja organisé. Elle refusait tout ce qu'on lui demandait, comme ne pas vouloir participer à la création de notre journal mensuel, à la distributions de courriers aux adhérents, à la mise en plaçe des stands...et n'a jamais accepté une seule tache de secretariat !

Nous avons donc décidé de l'exclure de l'association à la prochaine AG
Pensez vous qu'on dispose d'assez d'arguments pour justifier son exclusion ?

désolé pour la longueur de mon message

merci

p.s : existe-il une association ou un service en IDF qui pourrait nous reçevoir pour nous apporter des informations générales, des conseils juridiques pour l'organisations d'évenements(brocantes, loterie...) ?

j'ai vraiment besoin de votre aide, et de votre avis. merci

Est-ce que vos statuts ou votre règlement intérieur fixent une liste des fautes susceptibles d’entraîner une exclusion ou une sanction ?

bonjour,

non, nos statuts ne prevoient aucune liste des fautes susceptibles d’entraîner une exclusion ou une sanction. Cependant, dans l'un des articles, nous pouvons exlure un adhérent pour "motif grave"

Les faits cités dans mon premier mail, sont-ils succeptibles de prononcer son exclusion ?(avec lettre recommandée avec AR).
Nos statuts prévoient que cela doit avoir lieu devant le bureau, mais peut-on inviter les adhérents afin de rentre cela plus démocratique en écoutant leur commentaires ?

Par ailleurs, nous ne disposons pas pour le moment de réglement intérieur, mais comptons en mettre un en plaçe après l'exclusion, afin que cette personne ne dise pas qu'on un fait un réglement interieur pour s'en servir spécialement contre elle.

Merci d'avance pour vos réponses.

Bonjour,
Nous rencontrons exactement les mêmes problèmes que toi, les accusations sont semblables : vol, etc....
La personne qui sème la calomnie a même été jusqu'à déposer une plainte sans aucune preuve, ce qui a valu 9 h de garde à vue pour notre Président ! Sans parler d'une dénonciation auprès des Impôts, ce qui nous a valu un contrôle fiscal, alors que nous sommes une petite association.
La solution que nous avons trouvée est la suivante : rien de très clair n'étant spécifié dans nos statuts, nous avons modifié notre règlement intérieur en conséquence (il n'y a pas obligation que le règlement intérieur soit adopté par l'AG) et nous avons procédé comme une Société lcommerciale le ferait : convocation préalable à un entretien en vue de l'exclusion, etc... (voir code du travai).
Le fait que cette personne ait été exclue n'a pas empêché qu'elle continue ses calomnies et ses médisances, et comme personne ne daigne témoigner par écrit, il ne nous reste plus qu'à supporter....
Bon courage.

bonjour,

tout d'abord merci à dianaJ pour ta réponse.

Nous comptons donc exlure cette personne prochainement, mais nous craignons que cela se retourne contre nous, étant donné que les gens à qui elle raconte ragots et calomnies, nous le répetent oralement mais ne veulent pas mettre ça par écrit.

Je me demande donc, le fait qu'il n'y ai pas de témoignage écrit, cela ne constitue pas une preuve suffisante pour son exclusion.

Cependant, elle a dit clairement et directement au bureau, c'est à dire à moi, trésorier, et à la présidente que nous faisons des choses illégales(comme etre que 2 à gerer l'assoc ou à se servir dans la caisse...)

Qui saurait s'il existe une association ou un organisme qui pourrait donner des conseils juridiques...sur l'IDF ?

merci pour votre aide

Le fait de « Colporter ragots et calomnies » sur l’association doit être considéré comme un « motif grave » et vous pouvez sur cette base engager une procédure d’exclusion.

Citation :

Nos statuts prévoient que cela doit avoir lieu devant le bureau, mais peut-on inviter les adhérents afin de rentre cela plus démocratique en écoutant leur commentaires ?

Non, vous devez impérativement respecter la procédure prévue par vos statuts.


D’une manière générale, l’exclusion d’un membre doit respecter un certain formalisme pour être valable. Le membre doit ainsi être informé au préalable des faits qui lui sont reprochés, des preuves réunies contre lui et de la sanction encourue. Enfin, le membre exclu a la possibilité de contester son exclusion devant les tribunaux, lesquels se prononcent en vérifiant notamment la matérialité des faits, le respect des droits de la défense et de la procédure prévue par les statuts.

Cordialement.

merci RefAsso pour votre réponse rapide.

Cela confirme ce qu'on l'on pensait, c'est à dire, prononcer l'exlusion de cette adhérente pour ragots et calomnies, est totalement justifié.

Reste à trouver des témoignages écrits...ce qui risque d'etre plus dure...

J'en profite pour passer un p'tit coup de gueule à ces gens justements qui viennent nous dire qu'ils servent souvent d'oreille pour que cette adhérente qui colporte tout et n'importe quoi; mais quand on leur demande de témoigner, ils nous répondent " ah non, j'ai pas envie de creer de tensions, ou je prefere rester anonyme...

cordialement