Asso toute fraîche, demande de confirmation d'infos.

Bonjour à tous,

je suis nouvelle par ici, j'ai fais quelques recherches qui m'ont dirigé vers votre forum et j'en suis ravie.

Nus sommes une jeune association, crée le 19 novembre dernier. Je suis depuis peu secrétaire dans cette association et j'aurais besoin de confirmer quelques informations.

EN effet, nous avons organisé le 15 janvier 2012 une après-midi festive orientales pour inaugurer la création de notre association, une après-midi qui a eu beaucoup de succès, d'ailleurs, une demande d'un organisme qui était présent, une maison d'accueil d'handicapé qui, selon eux, ont adoré notre culture, musique, pâtisseries orientale, et orchestre, ils souhaitent du coup qu'on refasse la même chose chez eux, dans leur locaux. Bien sûr c'est une excellente nouvelle mais on se pose beaucoup de question sur comment procéder pour bien faire niveau fiscalité. Notre asso est à but non lucratifs, nous ne vendons pas de prestations mais il faut avouer que cette demande on a envie de la réaliser au MAS car pour nous c'est une façon pour collecter un peu d'argent aussi. Mais comment faire ou qui contacter pour bien faire, devons-nous leur facturer les prestations? en sachant qu'à part la préparation des gâteaux orientaux qu'on fera bénévolement (mais bon les ingrédients il faut bien qu'on nous les paye), tout le reste (orchestre, tatoueuse au hénné) seront contacté aussi pour les faire intervenir chez MAS car eux ne font pas ça bénévolement.

Autre chose, on a pensé faire passé ça comme un don du MAS pour notre asso mais elle n'est pas encore reconnue à utilité publique, a-t-on le droit? j'ai lu sur certains document que oui, mais sur d'autres le contraire.

Merci pour vos solutions.

Bonjour et bienvenue sur RefAsso.

Vous déclarez

Citation :

Notre asso est à but non lucratifs, nous ne vendons pas de prestations

hors la vente n'a rien à voir avec la lucrativité. Une asso peut vendre, sans concurrence déloyale. Mais une asso ne peut être lucrative, c'est à dire enrichir ses membres.
Donc vous pouvez facturer vos services mais l'argent collecté doit rester la propriété de l'asso et ne pas partir dans les poches des membres.

Qu'entendez-vous par fiscalité ?
Si il s'agit de votre comptabilité, vous rentrez les ventes comme "Ventes". Pour les Impôts il n'y a rien à déclarer puisque les asso ne sont pas imposables, si vous n'avez pas de salaries et faite moins de deux mille euro de chiffre (environs)

Citation :

Mais comment faire ou qui contacter pour bien faire, devons-nous leur facturer les prestations? en sachant qu'à part la préparation des gâteaux orientaux qu'on fera bénévolement (mais bon les ingrédients il faut bien qu'on nous les paye), tout le reste (orchestre, tatoueuse au hénné) seront contacté aussi pour les faire intervenir chez MAS car eux ne font pas ça bénévolement

qui fait quoi ?

Citation :

Autre chose, on a pensé faire passé ça comme un don du MAS pour notre asso mais elle n'est pas encore reconnue à utilité publique, a-t-on le droit? j'ai lu sur certains document que oui, mais sur d'autres le contraire.

il ne faut pas confondre dons et dons déductibles. Toutes asso ont le droit de recevoir des dons, mais seuls les asso reconnues d’utilités publiques peuvent émettre des reçus déductibles des impôts.

Au plaisir de vous lire, cordialement
58trohe

Réponse donnée sous toutes réserves et sur les seules bases des informations fournis.

https://refasso.forumactif.com/t1552-comment-creer-une-association-modele-de-statuts

Merci pour votre réponse.

EN faite voilà ce que nous avions fait lors de notre après-midi festive et qui intéresse MAS : un orchestre avait jouer toute l'après-midi bénévolement (mais qui ne le feront certainement pas gratuitement pour MAS), un autre groupe de chanson marocaine avait chanté eux avaient été payé. Les membres bénévoles avaient préparé des gâteaux orientaux, qu'on refera par exemple, temps de travail bénévolement s'il faut mais il faut au moins qu'on nous règle les ingrédients. Une tatoueuse au hénné avait intervenu bénévolement aussi mais qui ne le fera certainement pas cette fois-ci.

Ils veulent qu'on leur fasse un budget, ok, on le fera pour payer les personnes qui interviendront chez-eux (et qui ne font pas partie de l'association mais qui sont des prestataires), mais l'argent qu'on récoltera ne nous servira bien entendu pas à nous mais à l'asso pour l'organisation de future évènements.

Vous dites 2000E de chiffre, par an? que signifie donc cette phrase"/"L’administration fiscale a admis en 1999 qu’une association pouvait avoir des activités commerciales accessoires, l’exonérant ainsi de différents impôts (TVA, impôt sur les sociétés et taxe professionnelle), dans les limites d’un plafond porté à 60.000 € par an par la loi de finances de 2002."

Comment on leur facture ça alors? je veux dire concrétement? et on inscrit ça sur le bilan comme une entrée d'argent pour ce qui reste à l'asso ais ce qui doit aller aux prestataires qui interviendront?

Désolé de vous embêter:)

Bonsoir
Un rapide post pour confirmer il s'agit bien de 60 000 € et non de 2 000 €. je ne sais pas comment j'ai pu marquer cela.
En plus j'ai le texte
http://www.associationmodeemploi.fr/uploads/Documents/WEB_CHEMIN_1372_1166630201.pdf
La honte total

A demain pour la réponse à tes questions.

58trohe

Ah autant pour moi mais je suis tr_s attentive à vos réponse voilà pourquoi

J'espère vous lire rapidement

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moi pas comprendre service..

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