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2 participants
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soleilvert
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MessageSujet: Liste des associations   Liste des associations EmptyLun 12 Sep - 9:22

Bonjour,
Je fais partie d'une association citoyenne, déclarée en préfecture, active sur une commune et dont les activités sont centrées sur la Vie municipale et le Developpement durable. Nous sommes en bisbille avec la municipalité sur certains dossiers.
Nous avons un site internet très actif qui popularise nos actions et propositions.
Jusqu'à maintenant notre association figurait dans la liste des associations. Cette année elle n'y figure plus, sans explications.
Le but de cette suppression est très probablement de tout faire pour limiter notre expression. La raison qui pourrait être invoquée serait de dire que nous sommes en fait une association politique (la moitié des membres du CA militent par ailleurs dans différents partis politiques, l'autre non) et n'avons donc pas notre place dans une telle liste.

Ma question : un maire peut-il interdire à une association de figurer dans la Liste des Associations ?

Si Oui, doit-il en donner les raisons et sont elles contestables ?
Si Non, que faire ?

Merci de vos réponses
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58trohe
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MessageSujet: Re: Liste des associations   Liste des associations EmptyLun 12 Sep - 11:10

Bonjour
Avec vous des accords écris, avec la Mairie ?

Si non, la Mairie ne vous doit rien, elle est libre de lister certaines assos et pas d'autres. Tout au plus pourriez-vous porter plainte pour discrimination, sans garantie de résultat (et à mon avis votre plainte sera classée sans suite, les tribunaux sont pleins).

Cordialement
58trohe


Réponse donnée sous toutes réserves et sur les seules bases des informations fournis.

https://refasso.forumactif.com/t1552-comment-creer-une-association-modele-de-statuts
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soleilvert
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MessageSujet: Liste des associations   Liste des associations EmptyMar 13 Sep - 9:33

Oui, je me doute qu'un recours n'aboutirait pas.

Avez vous une idée de la meilleure façon de riposter, à part s'indigner dans la presse ou sur notre site ?
Ces procédés sont ils courants ?
Peut-on assimiler le fait d'avoir quelques petites responsabilités dans un mouvement politique ainsi que dans une association citoyenne à du conflit d'intérêt ?

Merci de votre aide
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58trohe
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MessageSujet: Re: Liste des associations   Liste des associations EmptyMar 13 Sep - 10:20

Bonjour

Je comprends votre colère mais, sur le fond, pourquoi être indigné ?
La Mairie ne vous doit rien, elle n'a pas à faire votre publicité ou même à vous présenter dans son journal municipal.
Précédemment elle l'a fait, bon c'est bien! Mais cela n'implique rien pour l'avenir. Il n'y a pas à riposter à une situation somme toute normale.

Ces procédés sont courant : Le Maire de notre ville n'a pas apprécié que nous révélions l'existence de photos d'enfants nus, réalisé lors d'un voyage que la Mairie nous avait imposé. Pour nous faire taire elle a envoyer un conseillé municipal et trois vigiles dissoudre, par la force, notre AG. Evil or Very Mad
Dites vous bien que ce que vous subissez est minime, c'est désolant !




Citation :
Peut-on assimiler le fait d'avoir quelques petites responsabilités dans un mouvement politique ainsi que dans une association citoyenne à du conflit d'intérêt ?
Je ne comprend pas la question, de quel sorte de conflit d’intérêt parlez-vous. Chaqu'un a un vie hors le monde associatif.

58trohe


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