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 Convocation devant le CD

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2 participants
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MC Animateur
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Date d'inscription : 02/06/2011

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MessageSujet: Convocation devant le CD   Convocation devant le CD EmptyJeu 11 Aoû - 7:16

Bonjour à tous,
suite à une altercation (1 de +) avec le trésorier de notre club,
le ton est monté et j'ai commis l'erreur de qualifier notre secrétaire
de façon peu courtoise
A la suite j'ai été convoquer ainsi que mon directeur sportif (je suis moniteur fédéral et non salarié)
pour entretien préalable à exclusion.
Jusque là OK j'accepte et assume mon erreur.
Seulement nous sommes convoque à l'assemblée qui doit se tenir :
- au domicile personnel de la serétaire, est-ce légal dans la mesure où notre asso sportive
dispose de locaux d'accueil sufisemment vastes et que la municipalité de notre siège social
met des locaux de réunion à la disposition des associations
- les partie prenantes (secretaire et trésorier) ont-il le droit de sièger et de décider
- comment et dans quel temps formuler appel de la décision qui sera prise.

Je ne voudrai pas m'engager sur une mauvaise piste et m'en remet à votre expérience.
Par avance merci,
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58trohe
Langue pendue



Nombre de messages : 677
Age : 62
Localisation : Nevers 58
Date d'inscription : 11/01/2009

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MessageSujet: exclusion   Convocation devant le CD EmptyVen 12 Aoû - 1:13

Bonjour
Ce montrer insultant lors d'une AG, CA ou Bureau est une faute grave, sanctionnée par les tribunaux.
Vous êtes convoqué dans une assemblé, mais une assemblé de quoi ?

-Il n'est pas interdit de tenir une réunion hors votre le siège de l'asso, sauf si cela marque une pression anormal sur vous (il faut le prouver)
-Sauf statuts contraires les responsables concernés n'ont pas à être écartés d'une réunion.
-avant de faire appel d'une décision il faut que cette dernière soit légal, possédez vous un exemplaire de vos Statuts ? Sinon allez chercher un double en Préfecture.

Vous trouverez dans la section privée mon email ou vous pouvez envoyer les Statuts.


Quand avez vous été discourtois avec le trésorier, lors d'une réunion officiel ou en privé ?
Une tactique de défense serait de présenter des excuses pour le ton et les paroles discourtoises, tout en demandant des explication sur une mauvaise gestion ou sur des points... litigieux. sans oublier de citer les paroles de votre adversaire.

Bon courage, cordialement.

58trohe.
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