AccueilAccueil  FAQFAQ  RechercherRechercher  S'enregistrerS'enregistrer  MembresMembres  GroupesGroupes  Connexion  

Partagez | 
 

 mise à disposition terrain

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
uno
Nouveau


Nombre de messages : 1
Date d'inscription : 17/06/2009

MessageSujet: mise à disposition terrain   Mer 17 Juin - 23:52

Bonjour à tous,

Je voulais savoir comment ça se passe lorsqu'un particulier nous mets à disposition gratuitement un terrain pour effectuer notre activité.
Quel est le type de contrat à faire? et y'a t-il un model quelque part?

Merci d'avance!
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
 
mise à disposition terrain
Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» L'Armée veut doubler le temps de mise à disposition des réservistes .
» Help ! Poussette reversible, pliage compacte, tout terrain !
» Choix poussette tout terrain et une "bonne" coque???
» choisir une poussette tout terrain
» Mise à la pension

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Refasso :: Espace Associations :: Forum des Associations-
Sauter vers: