AccueilAccueil  FAQFAQ  RechercherRechercher  S'enregistrerS'enregistrer  MembresMembres  GroupesGroupes  Connexion  
anipassion.com
Partagez | 
 

 besoin d'aide suite à transmission ass

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
yam27
Nouveau


Nombre de messages : 3
Date d'inscription : 02/06/2009

MessageSujet: besoin d'aide suite à transmission ass   Mer 3 Juin - 1:15

Bonjour,

Apres plus de 2 ans de mise en veille et attendant de retrouver des repreneurs, nous avons trouver des benevoles interesses et leur avons enfin transmis l'association.
Le nouveau bureau me reclame des pieces liés à l'association telles que carnet de cheque , releve bancaire, pv AG, contrat assurance.
Je ne refuse en aucun cas la remise de ces documents , mais que dois je transmettre exactement ?
Faut 'il transmettre les copies des 10 années (c'est à dire un grand nombre de document) ou bien existe t'il une loi qui precise les documents a transmettre avec quelle durée de validite et les documents a conserver en tant que tresorier pour preserver sa responsabilite de gestionnaire durant ces années.
merci de m'aider et me donner la marche à suivre et m'expliquer clairement ce que je dois donner et conserver en toute légalité. Les statuts ne precisent rien dans ce cas et quand nous avions à lépoque repris l'association aucun documents ne nous a ete remis. Idea
cdlmt
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
58trohe
Langue pendue


Nombre de messages : 677
Age : 54
Localisation : Nevers 58
Date d'inscription : 11/01/2009

MessageSujet: archive   Mer 3 Juin - 18:01

Bonjour
Je suis toujour étonné de la manière dont les gens s'accrochent aux archives.

Tous, je dis bien TOUS les documents font partie du patrinoine de votre Ass. Que vous gardiez des doubles, pourquoi pas, mais mémes si les documents sont a conserver 2 jours ou 50 ans il appartiennent à l'Ass.

Il peut y avoir des courriers personnel qui échappent a cette regle, mais si ce sont des courriers personnel que font-il dans les docs de l'Ass.

Pour infos le sujet à déjà été traité dans ce Forum

http://forum.refasso.com/forum-des-associations-f1/demission-et-restitution-des-effets-t910.htm

Bien cordialement
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur http://associationfrancopolonaise58.jimdo.com/
58trohe
Langue pendue


Nombre de messages : 677
Age : 54
Localisation : Nevers 58
Date d'inscription : 11/01/2009

MessageSujet: archives   Mer 3 Juin - 18:06

J'ai oublié_Notre Ass possède 40 ans d'archive, oui cela fait un bon paquet que les générations futur pourront utiliser, par exemple a l'occasion d'un anniversaire. Des 40 ans, par exemples.
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur http://associationfrancopolonaise58.jimdo.com/
yam27
Nouveau


Nombre de messages : 3
Date d'inscription : 02/06/2009

MessageSujet: Re: besoin d'aide suite à transmission ass   Mer 3 Juin - 19:13

Merci pour votre reponse,

J'ai preparé la totalité des documents et pieces comptable pour remettre au nouveau bureau. Je suis alle a la banque remettre les chequiers. nous leur avons remis la demission de notre bureau.
Qu'aurai je pu oublié de faire ?

Par contre dans l'éventualité, car il faut toujours anticiper , si toutefois dans l'avenir des pieces comptable de mon mandant venaient a etre égarées, volées ou je ne sais quoi , qui en est responsable, si je ne les detiens plus Idea ?
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
58trohe
Langue pendue


Nombre de messages : 677
Age : 54
Localisation : Nevers 58
Date d'inscription : 11/01/2009

MessageSujet: archives   Mer 3 Juin - 20:24

D'abord félicitation! Si tous le monde transmettait les achives comme toi, tous serait plus simple.

En cas de litige, n'oublions pas que par défaut tu es innocente il faut que l'adversaire prouve la faute.

Idem, a charge des nouveaux responsable de demander les pieces manquantes, lors de la transmission, ou dans un court délais , je crois que c'est un an max.

Pour t'embêter cela ne vas pas etre simple, car c'est au nouveau trésorier de ne pas égarer tes anciennes pieces comptable. c'est ça responsabilité pas la tienne.

bien cordialement.
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur http://associationfrancopolonaise58.jimdo.com/
Contenu sponsorisé




MessageSujet: Re: besoin d'aide suite à transmission ass   Aujourd'hui à 2:33

Revenir en haut Aller en bas
 
besoin d'aide suite à transmission ass
Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Besoin d'aide pour choisir un siège 0+/1
» Besoin d'aide pour siège auto 0+/1
» besoin d aide svp...parent avec nous toute la journée
» Besoin d'aide pour un fond de teint pour peau noire
» Besoin d'aide sur la phonétique !

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Refasso :: Espace Associations :: Forum des Associations-
Sauter vers: