besoin d'aide suite à transmission ass

Bonjour,

Apres plus de 2 ans de mise en veille et attendant de retrouver des repreneurs, nous avons trouver des benevoles interesses et leur avons enfin transmis l'association.
Le nouveau bureau me reclame des pieces liés à l'association telles que carnet de cheque , releve bancaire, pv AG, contrat assurance.
Je ne refuse en aucun cas la remise de ces documents , mais que dois je transmettre exactement ?
Faut 'il transmettre les copies des 10 années (c'est à dire un grand nombre de document) ou bien existe t'il une loi qui precise les documents a transmettre avec quelle durée de validite et les documents a conserver en tant que tresorier pour preserver sa responsabilite de gestionnaire durant ces années.
merci de m'aider et me donner la marche à suivre et m'expliquer clairement ce que je dois donner et conserver en toute légalité. Les statuts ne precisent rien dans ce cas et quand nous avions à lépoque repris l'association aucun documents ne nous a ete remis.
cdlmt

Bonjour
Je suis toujour étonné de la manière dont les gens s'accrochent aux archives.

Tous, je dis bien TOUS les documents font partie du patrinoine de votre Ass. Que vous gardiez des doubles, pourquoi pas, mais mémes si les documents sont a conserver 2 jours ou 50 ans il appartiennent à l'Ass.

Il peut y avoir des courriers personnel qui échappent a cette regle, mais si ce sont des courriers personnel que font-il dans les docs de l'Ass.

Pour infos le sujet à déjà été traité dans ce Forum

http://forum.refasso.com/forum-des-associations-f1/demission-et-restitution-des-effets-t910.htm

Bien cordialement

J'ai oublié_Notre Ass possède 40 ans d'archive, oui cela fait un bon paquet que les générations futur pourront utiliser, par exemple a l'occasion d'un anniversaire. Des 40 ans, par exemples.

Merci pour votre reponse,

J'ai preparé la totalité des documents et pieces comptable pour remettre au nouveau bureau. Je suis alle a la banque remettre les chequiers. nous leur avons remis la demission de notre bureau.
Qu'aurai je pu oublié de faire ?

Par contre dans l'éventualité, car il faut toujours anticiper , si toutefois dans l'avenir des pieces comptable de mon mandant venaient a etre égarées, volées ou je ne sais quoi , qui en est responsable, si je ne les detiens plus ?

D'abord félicitation! Si tous le monde transmettait les achives comme toi, tous serait plus simple.

En cas de litige, n'oublions pas que par défaut tu es innocente il faut que l'adversaire prouve la faute.

Idem, a charge des nouveaux responsable de demander les pieces manquantes, lors de la transmission, ou dans un court délais , je crois que c'est un an max.

Pour t'embêter cela ne vas pas etre simple, car c'est au nouveau trésorier de ne pas égarer tes anciennes pieces comptable. c'est ça responsabilité pas la tienne.

bien cordialement.