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 Cas particulier

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Marine91
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Date d'inscription : 08/05/2009

MessageSujet: Cas particulier   Mer 13 Mai - 18:41

Nous sommes une association avec 3 membres fondateurs dont l'un ne fournit aucune pièce concernant la comptabilité et les adhérents que nous avons depuis quelques mois.

Nous souhaitons exclure cette personne du conseil d'administration, pouvons nous le faire dans l'intérêt de l'association même sans convoquer les adhérents puisque nous n'avons pas la liste (et nous sommes récents) et malgré le fait que staturairement, nous ayons consigné que les AG avaient des règles communes avec tous les membres adhérents?

Les décisions prises lors de cette AGE seront elles valables et à retenir puisqu'il sera consigné que nous n'avons aucune trace des adhérents éventuels?
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58trohe
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Date d'inscription : 11/01/2009

MessageSujet: réponse   Jeu 14 Mai - 10:32

Bonjour
Le probleme des Ass de copains, est souvent des Statuts tres legers, et le jour ou un litige se pose, bonjour les problèmes.

Et dans votre cas tous depends des Statuts!
Que signifie _consigné que les AG avaient des règles communes?
Que disent vos Statuts sur l'exclusion de membres.
Par le bouche a oreille vous devez pouvoir contacter certains membres et reconstituer une liste pour une AG.

Bien cordialement
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Marine91
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Nombre de messages : 3
Date d'inscription : 08/05/2009

MessageSujet: Re: Cas particulier   Jeu 14 Mai - 11:12

Nos statuts n'ont pas été pris parmi les exemples proposés par les Préf ou sur un internet comme des modèles standard.

Nos statuts stipulent entre autre dans le cas des membres de l'association que la radiation se fait par prononciation des membres du conseil adminsitratif pour faute grave ou incompatibilités irrémédiables avec les valeurs de l'association

Mais aussi: Sur prononciation de la majorité des membres du conseil adminsitratif en cas de mésentente grave pouvant nuire à la pérrenité de l'association.

A côté de cela , nous avons des règles communes aux Ag qui stipulent que tous les membres à jour deleur cotisation peuvent être présents le jour d'une assemblée générale.

Ma question est la suivante:

Petu on se baser sur les modalités statutaires d'exclusion et faire ensuite une proposition de nouveau conseil qui sera lui à approuver en AG suivante.

N'y a t il pas dans la rédaction de nos statuts en ce qui concerne la radiation, un motif de pouvoir le faire sans faire appel aux membres puisque nous ne pouvons pas retrouver leurs noms, prénoms, adresse, etc...je précise que nous avons des membres aux 4 coins de la France et même à l'étranger et que ces personnes nous n'en possédons pas la liste, nous attendons ces éléments.

Nous avons fait une convocation à une AGE qui arrive bientôt mais nous n'avons toujours pas reçu les noms des adhérents pourtant demandés en RAR.

Peut on faire cette AGE sachant que nous avons des modifications statutaires à proposer du fait de cette radiation (deux postes étaient cumulés par une même personne et donc nous devons refaire les statuts dans le sens des les dissocier).

l'AGE comprtera un PV qui sera soumis ensuite à la prochaine AG pour laquelle nous espérons avoir enfin pu retrouver par X moyen les adhérents ou peut être d'ici là, reçu les bons d'adhésions.

Le point de la radiation du membre qui sera notifié par le conseil d'administration sera t il à soumettre à l'approbation des membres puisqu'il est noté dans nos statuts que c'est le conseil d'administration qui peut la prononcer?

Je ne sais pas si j'ai été assez clair, mais cela résume les points importants pour lesquels je souhaiterais avoir vos conseils...

Merci
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58trohe
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MessageSujet: 58 trohe   Jeu 14 Mai - 14:39

C'est tres clair, je vais te demander un petit moment afin de rassembler quelques éléments.

A bientot, cordialement.
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Marine91
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MessageSujet: Re: Cas particulier   Jeu 14 Mai - 20:29

Merci de votre aide, j'attends vos conseils flower
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MessageSujet: Re: Cas particulier   

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