Bonsoir
Beaucoup de questions , je pense qu'il faut en réduire le nombre.
Déjà, les Statuts, tous ce qui est autorisé et ...autorisé
et se qui est interdit est...
Ok vous avez compris.
Donc
Les statuts d’une association peuvent ils exclure certains membres
_Oui selon statuts
Le droit de radier un membre de l’association peut il être conféré par les statuts à un organe composé seulement de personnes non membres?
Oui selon Statuts.
ETC...
Bon cela ne répondra pas a toutes les questions mais réduira le nombre.
Ensuite si les Statuts ne prevoient pas un cas, exp_
Le président est il tenu indéfiniment des dettes de l’association?
Il faur se referer a la loi ,tout simplement.
Sauf que la loi n'est pas simple, mais ça c'est un autre probléme.
la réponse est oui le Presidente et responsable des dettes realisées lors de son activité, ni avant ni après.
sa responsabilité court pendant_
je crois_ 10 ans
a verifier.Il faudrait aussi préciser certaines questions_
En principe les statuts sont-ils opposables aux tiers ?
Bref peut on obliger un trier_ par exemple_ a payer une cotisation sans faire partie de l'Association.
Ou a venir courir un samedi soir sans faire partie de l'Ass
Merci de préciser la questions.
Bref éliminez les questions dont les réponses sont dans vos Statuts, ne connaissant pas vos Statuts il n'est pas possible de répondre.
Bon courage vous avez du boulot.