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 Pouvoirs

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flyde
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MessageSujet: Pouvoirs   Jeu 8 Jan - 14:29

Bonjour,
j'ai une petite question (ah?). En fait, deux...(oh?). Je suis sur le point de créer une assos dont certaines particularités statutaires tranchent avec l'usage; c'est une école d'arts martiaux, qui regroupe plusieurs clubs, dont certains sont des assos déclarées, d'autres non. Le président étant le chef de l'école, les statuts prévoient de le doter de tous les pouvoirs dont bénéficie d'habitude l'AG. Il semble qu'il n'y ait rien d'illégal là-dedans, mais j'aimerais en avoir confirmation.
D'autre part, devraient être membres de l'assos des personnes physiques et des personnes morales (d'autres assos); or, il est d'usage, lorsque les membres sont d'autres assos, de créer une union; mais il semblerait que les unions soient plutôt réservées aus associations dont tous les membres sont des personnes morales. D'où l'idée de conserver le terme "association" pour un tel regroupement mixte. Y a-t-il quelque chose qui s'oppose à cela?
Merci d'avance, et désolé pour la longueur du texte, mais je tenais à être le plus précis possible.
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58trohe
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MessageSujet: Association morale   Mar 13 Jan - 20:07

Bonsoir
Je ne suis pas sur de pouvoir repondre precisement.
Mais oui un Ass comme tu le souhaite et possible et légal, mais les Statuts vont etre difficiles a etablire.
Ce qui me gène se sont les droits de chaqu'un ,un membre d'une autre Ass au ra quel droits sur votre Ass.
Une autre Ass aura quel droits sur votre Ass
Quand tous va... tous va. Mais si un chef d'Etablissement ou un President membres d'une autre Ass change et n'est plus d'accord avec votre Ass quel pouvoir aurat-il.
Il faudrait prevoir des gardefous, genre un chef d'Etablissement égale une voix et s'est tout.
Comment exclure un membre ou une autre Ass, etc...

Bref beaucoup de travail, je vous souhaite de mener a bien votre proget.
Cordialement
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flyde
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MessageSujet: Re: Pouvoirs   Jeu 15 Jan - 9:56

Merci pour la réponse
En fait, dans le système école, les autres associations seront représentées par une seule personne, et auront un avis consultatif. Les admissions et radiations seront faites par le Président, après avis du ca; en cas de désaccord d'une association membre, elle aura la possibilité de se retirer, mais cela ne devrait pas arriver, car ces associations fonctionnent déjà ensemble de fait, et le système, bien que pas déclaré, fonctionne de fait depuis plusieurs années.
Ce qui m'inquiète, c'est qu'une telle association sera dite à statuts fermés, et je ne trouve pas de réglementation idoine...A quel point serons-nous sujets à l'IS, par exemple, ou comment seront réglementés nos mouvements financiers ?
Si quelqu'un a des précisions à m'apporter, c'est bienvenue!

Merci encore, et d'avance...
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58trohe
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MessageSujet: Re: Pouvoirs   Jeu 15 Jan - 19:52

Bonsoir.
Les Ass fonctionnene generalement avec peu de moyen, peut etre devrais-tu voir avec le service payant du site.
Sans interets de ma part, mais ta question est plutot pointu.
Bien cordialement
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