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 Faire un don partiel a une association

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jessclub
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Nombre de messages : 3
Date d'inscription : 26/11/2008

MessageSujet: Faire un don partiel a une association   Mer 26 Nov - 13:59

Bonjour,

Il arrive que des membres fasse un don a l'association mais c'est un peu particulier :

Le membres fait dont du contenu mais ne peut pas faire don du contenant (qui lui est cher et doit être renouvelé). Lorsque l'association vend l'objet dans le cadre d'une manifestation par exemple, c'est l'ensemble qui est vendu (contenu et contenant), il faudrait pouvoir restituer la valeur du contenant au membre.

Comment est-il possible de s'en sortir dans ce genre de cas de figure car nous savons que le membre en tant que particulier ne peut pas faire de facture à l'association et que l'association n'a pas le droit de redistribuer les bénéfices aux membres.

Y a t-il un moyen pour se sortir d'une telle impasse ?

A bientôt.

Gérald
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