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 quel contrat pour les intervenants?

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2 participants
AuteurMessage
Monika
Nouveau



Nombre de messages : 1
Date d'inscription : 25/10/2008

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MessageSujet: quel contrat pour les intervenants?   quel contrat pour les intervenants? EmptySam 25 Oct - 12:46

Bonjour,

nous sommes sur le point de créer une assoc pour organiser des séances d'anglais pour les enfants et les adultes 1-2 fois par semaine.

Nous ne disposons pas de ressources élevées et j'aimerais savoir, quel type de contrat peut-on conclure avec nos intervenants pour ne pas être obligé de payer les cotisations sociales?

Existe-t-il quelquechose pour les collaborateurs occasionnels des associations?

Merci beaucoup pour les réponses.

Monika
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cfn3
Bavard



Nombre de messages : 12
Date d'inscription : 14/11/2008

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MessageSujet: emploi   quel contrat pour les intervenants? EmptyVen 14 Nov - 6:50

Bonjour,
Dans la mesure où vous sortez de l'argent d'une association pour payer des prestations à un intervenant, vous devriez avoir une pièce justificative telle que facture, fiche de paye.
dans le premier cas l'intervenant doit se déclarer auprès de la Chambre de commerce ou des Métiers. A l'issu de cela il devra vous fournir un N° de KBIS
Dans le 2ème cas je sais personnellement que c'est fastidieux il faut déclarer fire des fiches de paye mais vous avez la solution de payer ces intervenants avec des chèques services de votre association.
Pour plus amples infos n'hesites pas.
Noël
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