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 Charte du Forum

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Refasso
Rang: Administrateur


Nombre de messages : 178
Date d'inscription : 09/06/2005

MessageSujet: Charte du Forum   Mar 14 Juin - 13:23

Arrow Article I : Le forum est un espace de liberté de pensée surveillé par les administrateurs et les modérateurs. Ils jugent seuls et en leur âme et conscience de l'opportunité de laisser en ligne un propos.

Arrow Article II : Aucun propos ne tenant pas compte du principe fondamental de l'égalité de tous les hommes ne sera toléré. Tout propos dépréciant ou insultant une catégorie d'individus sur le seul motif de leur appartenance ethnique, religieuse, sociale ou sexuelle sera supprimé.

Arrow Article III : Les membres du forum se réunissent dans un même esprit de solidarité et d'appartenance à une communauté qui est le large cadre associatif. A ce titre, le plus grand respect devra être observé dans le cadre de la communauté entre les différents membres; toujours à ce titre, les insultes choquantes, la révélation de données personnelles ou la divulgation de photographies les représentant seront formellement interdites, hormis les cas ou les personnes représentées auraient donné expressément leur consentement à la diffusion de ses photographies, la règle général du forum étant l'anonymat.

Arrow Article IV : Le forum est en accord avec les lois de la République: tout propos choquant contraire aux principes de la République et de la loi, telles les incitations au crime, à la rebellion ou à l'assassinat politique sera formellement banni. Le forum n'en demeure pas moins un espace de réflexion susceptible d'accueillir des propos contestataires, mais en aucun cas subversifs.

Arrow Article V : Le forum reste et demeure fidèle aux institutions et aux valeurs prônées par la loi: de ce fait, aucune atteinte à la propriété intellectuelle ou au droit à l'image ne sera toléré: tout crack, warez, numéro de série, ou plus généralement tout contenu numérique dont la propriété est privée est sous copyright ne pourra être exploité sur le forum à moins d'une autorisation des autorités compétentes ou de l'auteur.

Arrow Article VI : Le forum de Refasso jouit d'une équipe importante dont le devoir est de veiller au bon fonctionnement du forum; les rôles respectifs de chaque membre se doivent de figurer dans une constitution du forum à venir.

Arrow Article VII : Les réclamations, plaintes, renseignements supplémentaires n'intéressant pas directement les autres membres du forum se doivent d'être envoyées à l'administrateur du forum. Il incarne le trait d'union entre les membres usagers du forum et son administration en tant que telle.

Arrow Article VIII : Pour contacter l'administrateur du forum et la société Refasso, retournez au site www.refasso.com en cliquant dans la bannière sur un des onglets, puis en bas de page "RefAsso c'est qui ?"

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Dernière édition par le Mar 14 Juin - 18:13, édité 2 fois
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