AccueilAccueil  FAQFAQ  RechercherRechercher  S'enregistrerS'enregistrer  MembresMembres  GroupesGroupes  Connexion  

Partagez | 
 

 Changer des statuts

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
Aniti
Bavard


Nombre de messages : 30
Date d'inscription : 09/07/2008

MessageSujet: Changer des statuts   Ven 1 Aoû - 10:10

Bonjour,
Je me demandais dans quelle proportion on peut changer les statuts d'une association en préfecture.

J'ai créé une association "sur le papier", il ne me manque plus qu'à la déclarer en préfecture. Or, ma mère et deux de ses amies ont créé une association il y a quelques années qui ne fonctionne plus mais qui n'est pas dissoute, entre autre parce qu'il reste un fond de trésorerie. Leur but en la laissant dormante était qu'elle puisse servir de départ à une autre association et elles sont toutes les trois d'accord pour mon projet. Donc si je reprend cette association en modifiant les statuts, je paie moins à la préfecture et j'ai un fond de trésorerie pour commencer à lancer les activités sans y être trop de ma poche... Autant dire que c'est interessant. Mais est-ce possible et légal ? Il faudrait changer le nom et le but (entre autre, mais c'est ce qui me semble le plus "gros"). Une association peut-elle changer de nom et de but, ou bien je n'ai pas d'autre joie que de créer mon assoc' à côté, et mes amies de dissoudre la leur en essayant de trouver une assoc' à but similaire ?
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Charles16
Langue pendue


Nombre de messages : 69
Date d'inscription : 30/07/2008

MessageSujet: Re: Changer des statuts   Ven 1 Aoû - 10:21

Tu peux faire refaire un nouveau dépôt à la sous préfecture de tes statuts et tu devras à nouveau payer des frais d'insertion au JO.

Il n'y a pas de soucis dans ton opération, tout est à ton avantage, mais il faudra que tu préviennes également la banque et la poste si tu as des comptes chez eux. (Et assurance) Bref, il te suffis de te mettre à jour partout est c'est repartis Smile
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Aniti
Bavard


Nombre de messages : 30
Date d'inscription : 09/07/2008

MessageSujet: Re: Changer des statuts   Ven 1 Aoû - 10:26

Génial ! Ca va soudain être plus simple de démarrer. Merci pour la réponse aussi rapide Wink
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Contenu sponsorisé




MessageSujet: Re: Changer des statuts   

Revenir en haut Aller en bas
 
Changer des statuts
Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» A quel âge pour changer le lit ???
» Quand changer pour le groupe 2?
» changer de biberons?
» Comment changer l'individu affiché à l'ouverture d'Heredis
» Changer mon adresse mail

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Refasso :: Espace Associations :: Forum des Associations-
Sauter vers: