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 Probleme révocation président

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AuteurMessage
alain.ro
Invité



MessageSujet: Probleme révocation président   Mar 28 Juin - 20:24

Bonjour,
Secrétaire et Trésorièr depuis 5 ans d'un club cycliste, nous rencontrons actuellement de gros problemes avec notre Président.
Nous avons un bureau directeur de 11 membre (- 1 qui vient de démissionner) - L'article 11 de nos statuts stipule : L'assemblée générale élit les membres du comité directeur, le comité élit le président, le trésorier, le secrétaire et les statutaires.
Rien n'est précisé sur la révocation d'un des membres du bureau.
La semaine dernière en réunion du bureau, alors que nous voulions voter sa révocation, le président nous a remis sa démission écrite. Ceci a été comme d'habitude consigné dans un cahier "réunion bureau", ces PV de réunion ne sont jamais ni dactylographiés, ni signés.
Le lendemain il est revenu sur sa décision par courrier donné à la secrétaire adjointe qui lui a signifié oralement qu'il était convoqué à une réunion extraordinaire du bureau pour voter sa révocation.
Il s'est présenté à cette réunion, nous lui avons donné une motion stipulant les fautes reprochées (vous l'avez en PJ) le vote à eu lieu (1 absent excusé, 7 vote pour sa révocation, 1 abstention et 1 refus de vote : celui du président).
Il a quitté la salle en disant qu'il refusait cette décision, qui pour lui n'était pas conforme. Qu'il était toujours président, que c'était lui qui décidait et qu'il faisait ce qu'il voulait (vu son statut de président).
Nous avons quand même élu un nouveau président à l'unanimité.
Ce matin, (l'ex) président nous a contacté pour nous dire qu'il avait vu un homme de loi, qu'il nous adressait un courrier avec AR nous informant que nous n'avions pas respecté la loi qui, selon lui, précise qu'il aurait du être convoqué par courrier 15 jours avant la réunion afin qu'il puisse se défendre.
De plus, selon lui, l'AG doit approuver cette révocation.
- Qu'en pensez vous ?
- Avez vous un texte de loi où l'on peut trouver les modalités de révocation quand celles ci ne sont pas précisées sur les statuts (comme c'est le cas dans notre assos)
Peut on considérer qu'il n'est plus président et faire les démarches nécessaires pour enregistrer notre nouveau bureau auprès de la sous pref et du comité régional de cyclisme ?
Merci d'éclairer nos lanternes..........;
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asd70@wa
Invité



MessageSujet: Réponse problème de Président   Jeu 30 Juin - 9:50

Vous devez bien relire vos statuts et bien reharder s'il n'y a pas de clauses d'exclusion d'un membre administrateur. Toutes procédures doit être écrite dans ces statuts ou dans le règlement intérieur. Si ce n'est pas le cas profiter de cet incident pour mettre les choses au clair.
Pour ma part, le Président a démissionné comme peut le faire n'importe quel membre de l'association. Sa première lettre fait foi. Un CA a été convoqué pour entériné cette décision. Pour ma part il n'y a pas de problème. De toute façon gardez bien sa lettre de démission. Le poste de Président ne donne aucun privilège. Bon courage pour la suite et pensez à modifier soit vos statuts ou votre règlement intérieur. Mieux vaut prévoir que guérir.
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