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 Tenue d'un AGO/AGE - Nombre important d'adhérents

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juni
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MessageSujet: Tenue d'un AGO/AGE - Nombre important d'adhérents   Lun 9 Juin - 16:26

Bonjour à tous,

Voici mon problème : je suis en train de modifier les statuts d'une association loi 1901 et ai un souci pratique relatif aux AG. Cette association compte environ 500 membres et il est impossible de les réunir ensemble, dans un même lieu, dans le cadre d'une AG. L'AGO a pour seul but de réélire tous les 3 ans les membres du CA.

Savez-vous comment, en pratique, peut s'organiser une AG lorsque le nombre de membres rend impossible leur réunion à un horaire précis dans un même lieu ? Une "AGO"/"AGE" peut-elle être étalée sur une journée, les membres défilant simplement pour prendre part au vote ?

Merci beaucoup de votre précieuse aide.

Guillaume
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MessageSujet: Re: Tenue d'un AGO/AGE - Nombre important d'adhérents   Mer 11 Juin - 11:58

Avez-vous songé au vote par procuration...?
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juni
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MessageSujet: Re: Tenue d'un AGO/AGE - Nombre important d'adhérents   Mer 11 Juin - 16:56

Nous avons laissé la possibilité aux membres de voter par correspondance. J'imagine que le vote par procuration ne peut pas être imposé aux membres statutairement ...

la vraie question est : comment prévoir la tenue d'une AG sans présence physique des salariés (matériellement trop contraignant) ?

J'ai réfléchi au schéma suivant :
1. Convocation et information des salariés (avec points à voter et projets de statuts) par voie d'affichage et par voie électronique, dans un délai raisonnable,
2. Possibilité de vote par correspondance sur demande individuelle de chaque membre,
3. Vote physique étalé sur une journée dans une salle aménagée et prévue à cet effet (avec une urne par résolution),
4. Information des salariés par voie d'affichage et par voie électronique sur les résultats du ou des votes, dans les jours suivants.

Ce schéma vous semble t-il suffisant ? Avez-vous en tête un autre schéma pouvant contourner le principe de la réunion physique des membres en AG ?

Merci beaucoup pour votre aide.

Guillaume
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juni
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MessageSujet: Re: Tenue d'un AGO/AGE - Nombre important d'adhérents   Jeu 12 Juin - 16:29

Précision : je parle de salariés car l'association en question a pour objet la gestion du fonds de solidarité d'une société. Quasiment tous les salariés de la société sont donc membres de cette association (d'où la grande difficulté pratique de les réunir à une même heure dans un même lieu en AG ...)
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MessageSujet: Re: Tenue d'un AGO/AGE - Nombre important d'adhérents   Jeu 12 Juin - 20:48

Citation :
la vraie question est : comment prévoir la tenue d'une AG sans présence physique des membres (matériellement trop contraignant) ?
Une AG des membres sans les membres, désolé, je ne vois pas. Autant retirer toute mention dans les statuts à une AG s'il ne vous est pas possible de l’organiser. Le passage par une AG pour l’élection des membres du CA d’une association n’est pas obligatoire.

Sinon, pour info :
Le vote par correspondance est généralement déconseillé car exigeant notamment un formalisme pointilleux qui doit être inscrit dans les statuts ou le règlement intérieur.
Le vote par procuration s’il n’est pas interdit par les statuts ou le règlement intérieur est un droit.


Cordialement.
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juni
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MessageSujet: Re: Tenue d'un AGO/AGE - Nombre important d'adhérents   Ven 13 Juin - 13:09

J'avais effectivement pensé ne pas faire référence à une "AG" pour l'élection des membres du Conseil d'Administration (mais plutôt à une journée de vote).

Néanmoins, dans l'optique de la modification de nos statuts, une AGE semble obligatoire. Même si nous avaons la possibilité d'exclure une catégorie de membres pour une telle AG, cela ne me semble pas très moral et déonthologique.

Auriez-vous donc une solution pour se soustraire à l'AGE dans le cadre de la modification des statuts, ou au mieux éviter la réunion de tous les membres à l'occasion de cette dernière ?

Merci beaucoup de vos réponse.

Guillaume.
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MessageSujet: Re: Tenue d'un AGO/AGE - Nombre important d'adhérents   Ven 13 Juin - 16:50

Là encore, le passage par une AGE pour modifier les statuts n’est pas obligatoire. L’association est libre de définir dans ses statuts les conditions dans lesquelles sont modifiés les statuts.

Cela étant, vos statuts actuels pour être modifiés demandent à ce que soit convoquée une AGE. Je ne vois pas trop comment vous soustraire à cette obligation ni comment éviter la présence des membres si ce n’est espérer que le vote par procuration soit massivement utilisé. Vous dites qu’il vous est possible d’exclure certains membres pour L’AGE… puisque vos statuts le prévoient et que la situation semble sinon bloquée, autant profiter de cette possibilité.

Cordialement.
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MessageSujet: Re: Tenue d'un AGO/AGE - Nombre important d'adhérents   Aujourd'hui à 8:37

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