Les revenus doivent effectivement aller sur le compte de l’association.
D’une manière générale, si l’association mène essentiellement une activité commerciale, elle doit être considérée comme une entreprise au même titre qu’une société commerciale et elle est susceptible d’être soumise aux impôts commerciaux (Is, tva, taxe profesionnelle). Pour plus d’information sur la fiscalité des associations :
http://www.impots.gouv.fr/portal/dgi/public/professionnels.applications;jsessionid=2CTYMCX5PRUDJQFIEMRCFFOAVARXAIV1?pageId=prof_app_association&espId=2&sfid=2420
Le dirigeant peut recevoir une rémunération, que ce soit pour sa fonction de dirigeant ou pour une autre fonction au sein de l’association. Mais, dans les deux cas, et sous certaines conditions, l’association sera assujettie aux impôts commerciaux, activité commerciale ou non. Les dirigeants d’une association qui reçoivent une rémunération pour leur fonction de dirigeant ne sont pas affiliés au régime général de la sécurité sociale, à moins que l’association soit exonérée de TVA en vertu du 2e alinéa du d du 1° du 7 de l’article 261 du Code général des impôts. Ils peuvent toutefois, tout en étant dirigeants, être salariés pour une autre fonction et bénéficier alors du régime général de la sécurité sociale.
Par vente, il faut entendre tout ce qui appartient à l’association, biens matériels (ordinateurs…) et immatériels (clientèle…). Nom de domaine, sites Internet, marques… font partie de ce qui peut être vendu. La vente peut toutefois être partielle. Pour la trésorerie, soit l’association continue d’exister, et elle continue à disposer normalement de sa trésorerie, soit elle est dissoute et elle doit donner cet argent, généralement à une autre association ayant le même objet. Pour la valorisation, c’est à l’association de la réaliser, suivant certaines règles.
Cordialement.