AccueilAccueil  FAQFAQ  RechercherRechercher  S'enregistrerS'enregistrer  MembresMembres  GroupesGroupes  Connexion  

Partagez | 
 

 dissolution association sans AG?

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
remi
Nouveau


Nombre de messages : 3
Date d'inscription : 17/09/2011

MessageSujet: dissolution association sans AG?   Sam 17 Sep - 15:43

Bonjour,

nous avons formé une association autour de notre groupe musical il y a deux ans environ. Notre groupe n'existe plus à l'heure actuelle et il est difficile d'organiser une AG pour prononcer la dissolution. Sur tous les sites que je parcours je voie l'AG comme corollaire à la dissolution. Ma question: est-il possible de dissoudre notre assemblée sans passer par une AG?

merci d'avance pour vos réponses
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
58trohe
Langue pendue


Nombre de messages : 677
Age : 54
Localisation : Nevers 58
Date d'inscription : 11/01/2009

MessageSujet: Re: dissolution association sans AG?   Sam 17 Sep - 23:29

Bonjour

Tape
"dissolution" dans Rechercher

Conseils de Refasso

http://d2g.refasso.com/Dev2Go.web?Anchor=dematerialisation_demarches_associatives&rnd=5728
http://d2g.refasso.com/Dev2Go.web?Anchor=demarches_admi_dissoudre&rnd=16368

Contributions
http://refasso.forumactif.com/t976-dissolution-mais-petit-probleme?highlight=dissolution
http://refasso.forumactif.com/t972-urgent-dissolution-d-association?highlight=dissolution
http://refasso.forumactif.com/t817-dissolution-compliquee-par-sanction?highlight=dissolution
http://refasso.forumactif.com/t1247-dissolution-association?highlight=dissolution

Cordialement
58trohe


Réponse donnée sous toutes réserves et sur les seules bases des informations fournis.

http://refasso.forumactif.com/t1552-comment-creer-une-association-modele-de-statuts

Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur http://associationfrancopolonaise58.jimdo.com/
remi
Nouveau


Nombre de messages : 3
Date d'inscription : 17/09/2011

MessageSujet: Re: dissolution association sans AG?   Dim 18 Sep - 6:15

ok merci beaucoup pour les infos. J'en avais vu certaines mais elles faisaient justement référence à la convocation d'une AG, ce qu'il nous est difficile de faire. Par contre je vois que si on reste seul membre on peut faire une AG tout seul et dissoudre, donc j'en déduis qu'il faudrait que tous les membres de l'AG envoient une démission au président.

cordialement,
rémi
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
58trohe
Langue pendue


Nombre de messages : 677
Age : 54
Localisation : Nevers 58
Date d'inscription : 11/01/2009

MessageSujet: fin - dissolution d'association   Dim 18 Sep - 11:14

bonjour
j'admire votre effort d'honnêteté, rare.
Mais ne vous compliquez pas la tache, utilisez vos Statuts. Dans vos Statuts il devrait être indiqué ce qu'est un membre de votre asso et à quels conditions.
Par exemple, si pour être membres, il faut avoir signé une demande et être à jour de ses cotisations, quels sont les personnes qui remplissent ces condition ?
Envoyez leur une convocation, si vous êtes le seul vous vous convoquez "verbalement", vous votez et si vous êtes d'accord avec vous, vous établissez un PV.

Exemple:


PV de l'asso....du 19 septembre 2011 à 10H00.

L'AG a votée à l'unanimité, la dissolution de l'asso......

Mr ....est chargé de la liquidation de l'asso.

L'ag est déclarée close à 10H01.

Voila pas besoin de faire plus. Vous n'avez plus qu'a aller en préfecture, je pense qu'il ont un formulaire à vous faire remplir.

Cordialemenr
58trohe


Réponse donnée sous toutes réserves et sur les seules bases des informations fournis.

http://refasso.forumactif.com/t1552-comment-creer-une-association-modele-de-statuts


Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur http://associationfrancopolonaise58.jimdo.com/
remi
Nouveau


Nombre de messages : 3
Date d'inscription : 17/09/2011

MessageSujet: Re: dissolution association sans AG?   Dim 18 Sep - 19:11

bien noté je pense que j'ai largement de quoi résoudre mon problème à présent, ce grâce à vous. Je reviendrai sur ce forum, étant secrétaire depuis peu j'aurai peut-être un jour des conseils à donner Smile Merci encore et bonne journée
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Contenu sponsorisé




MessageSujet: Re: dissolution association sans AG?   

Revenir en haut Aller en bas
 
dissolution association sans AG?
Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Association sans rachat de patientèle
» Association Pas de chat sans toit (79)
» Association et enregistrement auprès des impôts
» Rachat de patientèle sans association après une collaboration
» Soutenez Chats sans toi - Saint-Brieuc !

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Refasso :: Espace Associations :: Forum des Associations-
Sauter vers: