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 Retablissement du CA et nouvelle election;

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groseille
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Nombre de messages : 2
Date d'inscription : 09/09/2011

MessageSujet: Retablissement du CA et nouvelle election;   Ven 9 Sep - 23:44

bonjour a tous ,je vous remercie des conseils que vous pourrez me donner.
l association dont il est question possède d après ses statuts un conseil d administration au maximum de 12 membres renouvelables par moitie tous les deux ans .
Depuis 2ans qu'elle existe ,l association fonctionne avec un bureau seul ,son bureau ayant pensé que cela suffisait.Dans les PV d assemblées , sauf celui de l assemblée constitutive ,aucune mention des membres du CA .
A la dernier assemblée,LE 3 SEPTEMBRE 2011 ;la présidente également trésorière et la secrétaire ont démissionnes;lors de cette assemblée,un nouveau bureau a été elu par les membres présents (non nommées dans le PV):une présidente ,une trésorière et adjointe,une secrétaire.
leur motivation étant simplement de ne pas perdre leur association ,elle envisage de réélire un bureau avec des personnes motivées dont je fais partie.
je pense qu'il faut rétablir le CA .Je pense que nous ne pouvons pas nous dispensé d'un nouvelle assemblée,extraordinaire cette fois.
Comment s y prendre ?
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58trohe
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MessageSujet: Re: Retablissement du CA et nouvelle election;   Lun 12 Sep - 11:40

Bonjour
Si dans vos Statuts il est prévu un Conseil d'administration et que votre asso n'en a pas, vous ne pouvez fonctionner et toutes les décisions prisent par le Bureau sont valides.

Êtes vous sur que l'AG puisse élire un Bureau ? Généralement l'AG élit le Conseil qui élit le Bureau.

Des élections sont validées par une feuille d'émargement avec nom et signature des votants (loi électorale) sinon vos élections ne sont pas valide.

Vous avez tellement de dysfonctionnements qu'une AG semble un passage obligé. Je vous conseil de simplifier vos Statuts, par exemple supprimez le Conseil d’Administration. Gardez seulement le Bureau, ou l'inverse.

Bon courage.

Cordialement
58trohe



Réponse donnée sous toutes réserves et sur les seules bases des informations fournis.


http://refasso.forumactif.com/t1552-comment-creer-une-association-modele-de-statuts
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groseille
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MessageSujet: Re: Retablissement du CA et nouvelle election;   Mar 13 Sep - 13:24

[quote="58trohe"][color=brown]Bonjour
Si dans vos Statuts il est prévu un Conseil d'administration et que votre asso n'en a pas, vous ne pouvez fonctionner et toutes les décisions prisent par le Bureau sont valides.

faut il comprendre invalide?

merci beaucoup de votre réponse .

voila l article des statuts tels qu'ils sont actuellement.


ARTICLE 10 : Conseil d’Administration

L’association est dirigée par un Conseil d’Administration composé de 12 membres au maximum, élus pour deux années par l’Assemblée Générale.

Pour l’année de création de l’association, les membres fondateurs constituent le conseil d’administration.

Le Conseil d’Administration se réunit deux fois au moins chaque année, ou sur la demande du quart de ses membres.

Les membres du Conseil d’Administration sont rééligibles. Les décisions sont prises à la majorité des voix. En cas de partage, la voix du Président est prépondérante. Le vote par procuration est autorisé.

En cas de vacance de poste, le Conseil d’Administration pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres. Il est procédé à leur remplacement définitif à la prochaine Assemblée Générale. Les pouvoirs des membres élus prennent fin à l’époque où devrait normalement expirer le mandat des membres remplacés.

Nul ne peut faire partie du Conseil s’il n’est pas majeur.

Le Conseil d’Administration choisit parmi ses membres, au scrutin secret, un bureau composé de :

- un président,
- un ou plusieurs vice-présidents,
- un secrétaire et s’il y a lieu, un secrétaire-adjoint,
- un trésorier et, si besoin est, un trésorier-adjoint.

Le conseil est renouvelé tous les deux ans par moitié, lors du premier renouvellement, les membres sortants sont désignés par le sort.
r
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58trohe
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MessageSujet: Re: Retablissement du CA et nouvelle election;   Mar 13 Sep - 15:16

Et voila ce qui ce passe quand je ne lis par mon post, oui il faut comprendre : invalide (nul 58trohe Boulet )

Je vais étudier tes Statuts et je reviens

cordialement
58trohe
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