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 Agrément tourisme ou non

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2 participants
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assolia
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Date d'inscription : 16/06/2011

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MessageSujet: Agrément tourisme ou non   Agrément tourisme ou non EmptyJeu 16 Juin - 15:39

Bonjour,
Je viens de créer mon association et d'un seul coup on me demande un agrément tourisme pour prendre une assurance et c'est le bazard !

Pour m'expliquer je n'arrive pas à savoir si l'agrément est obligatoire au vu de mes statuts ou non...

Cette association a pour but :

- d'aider à l'organisation de voyages et au transport de personnes en difficulté
- de développer pour ses adhérents toutes les activités de loisirs en général, vacances et tourisme
- d'organiser et constituer des voyages et séjours de durée variable

L'assureur me demande un agrément tourisme pour ouvrir un dossier, à la préfecture on me dit qu'on ne sait pas... et sur Atout France qui délivre les agréments on me dit que c'est obligatoire.
Au départ quand j'ai décidé de monter l'association, les personnes à qui j'en ai parlé et à qui j'en parle tombe des nues avec cette histoire d'agrément.

Quelqu'un peut-il m'éclairer sur le sujet ?
Je suis un peu perdu.
Et je sens que la dissolution n'est pas loin...

Merci par avance

Cordialement
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58trohe
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Nombre de messages : 677
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Date d'inscription : 11/01/2009

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MessageSujet: Re: Agrément tourisme ou non   Agrément tourisme ou non EmptyJeu 16 Juin - 15:58

Bonjour
Ceci n'est pas une "vrai" réponse puisque je suis encore entrain d'étudier l'agrément tourisme que nous a pondu le gouvernement.

Mais il en ressort que les assos qui organises un voyage de plus de 48H00 doivent posséder l'agrément tourisme. C'est encore flou, mais si cela est appliqué nous nous dirigeons vers la fin des déplacements organisés par les petites assos, les autres assos pourrons utiliser l'agrément tourisme de leur Fédération.
Mais je ne peux donner plus de détails pour l’instant.

La GMF ne demande pas encore d'agrément tourisme pour assurer des voyages...jusqu'à quand ?

Bien cordialement
58trohe


https://refasso.forumactif.com/t1552-comment-creer-une-association-modele-de-statuts

Réponse donnée sous toutes réserves et sur les seules bases des informations fournis.
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http://associationfrancopolonaise58.jimdo.com/
58trohe
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MessageSujet: Re: Agrément tourisme ou non   Agrément tourisme ou non EmptyJeu 16 Juin - 16:01


Je n'ai pas lu la fin de ton texte ne dissous pas ton asso avant de savoir si l'on peut tourner cette obligation.
Il y a toujours des solutions
Twisted Evil

58trohe


.
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http://associationfrancopolonaise58.jimdo.com/
assolia
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MessageSujet: Agrément tourisme ou non   Agrément tourisme ou non EmptyJeu 16 Juin - 16:04

Merci pour cette réponse, cela m'avance pas plus mais me dit qu'il y a un flou dans l'histoire.
Je vais me renseigner auprès de la GMF. En l'occurrence c'est la MACIF qui me demande l'agrément tourisme. AXA est en train d'étudier mon dossier.
Je suis preneur quand vous aurez plus d'info.

Est-il possible de le faire quand même sous couvert d'une licence avec une agence de voyage ?

Merci par avance de la réponse

Cordialement
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assolia
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MessageSujet: Re: Agrément tourisme ou non   Agrément tourisme ou non EmptyJeu 16 Juin - 16:06

une fois que j'aurai fait le tour du problème si il n'y a pas de solution je prendrai peut-être cette solution.
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assolia
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Date d'inscription : 16/06/2011

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MessageSujet: Agrément tourisme ou non   Agrément tourisme ou non EmptyLun 20 Juin - 13:03

Bonjour,

Je suis heureux car j'ai une réponse à ma question :

Je n'ai pas besoin d'agrément tourisme si je ne fais pas le commerce des prestations... Je m'explique il faut que je passe par une agence de voyages qui me facture les prestations et ensuite je les propose à mes adhérents.

Dans l'autre sens, l'agrément tourisme est obligatoire.

Je vais "m'associer" avec une agence que je connais et au boulot... !

Merci pour tout

Cordialement
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