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 Céder du matériel à un membre

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persil.chinois
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Nombre de messages : 2
Date d'inscription : 07/12/2010

MessageSujet: Céder du matériel à un membre   Mar 7 Déc - 21:44

Bonsoir,

Je suis présidente d'une association qui a pour but d'aider ses membres à réaliser leurs projets artistiques.
Aujourd'hui, l'argent de l'association provient de ventes de livres et d'un atelier de BD encadré et réalisé par une membre bénévole.
Son intention était de passer par le compte bancaire notre association pour ne pas avoir à se déclarer autoentrepreneur et à s'encombrer de taxes et de côtisations.
Elle a réalisé cet atelier afin que la rémunération perçue par l'association finance son projet de court-métrage.
Avec cet argent, l'association a acheté une caméra et un micro dont elle s'est servie pour réaliser son film.
Elle considère ce matériel comme étant le sien, parce que acheté avec l'argent qu'elle a apporté.
Ce qui officiellement n'est pas le cas puisqu'il appartient à l'association.
Elle nous pose un problème parce qu'elle ne veut pas considérer ce matériel comme étant celui de l'association.
Pour qu'il lui revienne, il faudrait qu'elle monte une association, que nous dissolvions la notre et que nous lui transmettions ce matériel.

Mais existe t'il un autre moyen de procéder sans dissoudre notre association?

Voilà mon épineux problème...
J'espère que vous pourrez m'aider.
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58trohe
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Nombre de messages : 677
Age : 54
Localisation : Nevers 58
Date d'inscription : 11/01/2009

MessageSujet: Re: Céder du matériel à un membre   Ven 10 Déc - 11:01

Bonjour
Ci je comprend bien vous avez participé à un montage financier qui s'assimile à une escroquerie et vous êtes maintenant embêté pour vous en dépatouiller.

Y faut pas venir pleurer !

Mais pour finir le matériel appartient à la personne nommée sur la facture. L'asso peut vendre ce matériel, à un prix normal, à la personne qu'elle veut.
Vous pouvez aussi déclarer le matériel hors d'usage, par votre Bureau ou votre Conseil et mettre se matériel à la poubelle. Rien n'empêche le membre de l'atelier de BD de le récupérer, vous n'êtes pas à une manipulation prêt.

A l'avenir évitez les arrangements illégaux.

Cordialement.
58trohe


http://associationfrancopolonaise58.jimdo.com/

http://refasso.forumactif.com/forum-des-associations-f1/creer-une-association-faire-ou-monter-mon-association-t1395.htm
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persil.chinois
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Nombre de messages : 2
Date d'inscription : 07/12/2010

MessageSujet: Re: Céder du matériel à un membre   Ven 10 Déc - 14:44

Bonjour,

C'est pour nous sortir de cette situation illégale que je demande de l'aide.

Merci beaucoup pour votre réponse et votre leçon de moralité.

Nous veillons à ce que ce type d'intention ne se produise plus.

Bonne journée
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MessageSujet: Re: Céder du matériel à un membre   

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