AccueilAccueil  FAQFAQ  RechercherRechercher  S'enregistrerS'enregistrer  MembresMembres  GroupesGroupes  Connexion  

Partagez | 
 

 Conditions d’adhésion

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
hawkwood
Nouveau


Nombre de messages : 3
Date d'inscription : 06/10/2010

MessageSujet: Conditions d’adhésion   Mer 6 Oct - 21:44

Bonjour

Une association loi 1901 qui gère plusieurs activités divers a décider cette année d'introduire des conditions d'adhésion suivantes:

- Chèque familial de citoyenneté associative de 25euro. Ce chèque est demandé lors de l'inscription et sera encaissé si le membre ne participe pas aux manifestations organiser par l'association (repas, distribution tracts, vente d'objet divers..) .

- Charte d'adhésion. Différente du règlement, le membre doit l'accepter sinon, pas d'inscription.

Cette année donc, l'activité à laquelle je participais depuis plusieurs année a été supprimée sans préavis, car la majorité des adhérents ont refuser de verser les 25 euros et de signer la charte.

Peut on demander à un adhérent à verser une "caution" l'obligeant à participer aux manifestations de l'association, chéque encaissé si non participation.
Peut on obliger un adhérent à signe une charte pour valider une inscription.
Peut on supprimer une activité sans préavis et sans en avertir ses membres.
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
58trohe
Langue pendue


Nombre de messages : 677
Age : 54
Localisation : Nevers 58
Date d'inscription : 11/01/2009

MessageSujet: Re: Conditions d’adhésion   Jeu 7 Oct - 0:47

Bonsoir

Qu'entendez vous par " Une association loi 1901 qui gère plusieurs activités divers a décider ..." Le Bureau, le Conseil, l'AG ?

Avez vous les Statuts de votre association?

Cordialement

58trohe
Association Franco-Polonaise Nevers-St Eloi
http://associationfrancopolonaise58.jimdo.com/
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur http://associationfrancopolonaise58.jimdo.com/
hawkwood
Nouveau


Nombre de messages : 3
Date d'inscription : 06/10/2010

MessageSujet: Re: Conditions d’adhésion   Jeu 7 Oct - 11:01

Bonjour

C'est une association qui regroupe et gère plusieurs disciplines (karaté-gymnastique-peinture et dessin-taï chi-yoseikan) constitué d'un bureau.
Cette année en recevant les formulaire d'inscription, nous avons vu apparaitre cette caution et cette charte sans en avoir entendu parler à l'AG de fin de saison dernière.
Cette décision à été prise et mise en place par le bureau pour cette saison.
Je n'ai pas les statuts de l'association.

cordialement

Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
58trohe
Langue pendue


Nombre de messages : 677
Age : 54
Localisation : Nevers 58
Date d'inscription : 11/01/2009

MessageSujet: Président Bureau   Ven 8 Oct - 10:17

Bonjour
Il est particulièrement difficile de répondre avec aussi peu de renseignements.

Je vais considérer que vous avez des Statuts banals, pas de Conseil d'administration mais un Bureau. (ce qui m'étonne)

Il est tout à fait normal et courant d'imposer une chartre.
reste à voir si les conditions de la chartre respect le droit français.

Comme je l'ai déjà dit le Bureau ou le Président ne dirige pas l'association. Le maitre de l'asso est l'Assemblée Générale, le Président exécutes les directives générales de l'AG et représente l'asso. C'est tout.

Le Président ou le Bureau n'ont pas à supprimer une activité sans l'accord de l'AG, sauf danger, problèmes financiers, urgences ...
Et dans ces cas l'arrêt doit, ensuite, être justifiée devant l'AG.
La loi de 1901 et sa jurisprudence prévoit, OBLIGATOIREMENT, un AG chaque année.
Ça s'est pour les généralitées.

Maintenant quand un Bureau pète les plombs, il n'y a pas grand chose à faire.
La solution légal est de prévenir le Procureur du tribunal de Grande Instance.
Mais personnes, ou presque ne le fait.
L'autre solution est de demander des explications écrites au Bureau ou au Président.
Si vous n'avez pas de réponses, il faudra vous faire aider d'une majoritée de membre de l'asso pour faire démissionner le Bureau, voir même organiser une AG sans le Bureau et prendre le pouvoir.

Pour le "Chèque familial de citoyenneté associative" j'ai fait des recherches, je ne sais pas ce que c'est.

Cordialement
58trohe
Association Franco-Polonaise Nevers-St Eloi
http://associationfrancopolonaise58.jimdo.com/
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur http://associationfrancopolonaise58.jimdo.com/
hawkwood
Nouveau


Nombre de messages : 3
Date d'inscription : 06/10/2010

MessageSujet: Re: Conditions d’adhésion   Ven 8 Oct - 10:50

Bonjour

Je vous remercie pour ses renseignements.
Il est vrai que je dispose de peu de renseignements, mais je ne fais pas partis de cette association, c'est pour une personne proche que je fais cette démarche.

Je n'ai pas entendu parlé de conseil d'administration, il dispose d'un simple bureau (président, trésorier, secrétaire et personnes attachées au bureau).
Il n'y a pas de problème qui pourrait justifier la suppression de l'activité, juste une envie du président.
Enfin comme vous le dites, lorsqu'un bureau pète les plombs, il faut une majorité de membres pour réagir, et là personne ne bouge, de peur de voir toutes les activités être supprimées car regroupées et gérées par le même bureau.

Le "Chèque familial de citoyenneté associative" est propre à cette association, mis en place cette année, sans justification et comme un cheveux sur la soupe.

Il reste aussi à récupérer le paiement de cotisation versé en début d'année qui doit être restitué aux adhérents, puisque l'activité à été supprimée.
Encore un problème que je ne trouve pas normal, le chèque devrait être restitué, et cela n'est pas le cas.

Je vais poursuivre mes démarche afin d'avoir des explications auprès de ce bureau un peu "fou-fou", et vous tiendrais au courant si je peux avoir les statuts et autres renseignements complémentaires.

Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
58trohe
Langue pendue


Nombre de messages : 677
Age : 54
Localisation : Nevers 58
Date d'inscription : 11/01/2009

MessageSujet: Re: Conditions d’adhésion   Ven 8 Oct - 12:37

Éventuellement, demandez conseilles et médiation à

_La F.O.L._Fédération des Œuvres Laïc
_la ADESS_ centre de ressource et d'information des bénévole
_la DDJS_ Délégation départementale à la vie associative.

de votre département
Bon courage.
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur http://associationfrancopolonaise58.jimdo.com/
Contenu sponsorisé




MessageSujet: Re: Conditions d’adhésion   Aujourd'hui à 0:18

Revenir en haut Aller en bas
 
Conditions d’adhésion
Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Don et adhésion au PFdN en ligne
» frais adhésion AGAO
» Adhérer au Groupement Généalogique du Havre et de Seine-Maritime
» Trop tard pour adhérer à une AGA! Majoration de 25%? Des solutions?
» Faut-il autoriser les militaires à adhérer à un parti politique?

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Refasso :: Espace Associations :: Forum des Associations-
Sauter vers: