Association et site internet

bonjour a tous.
je suis président d une association de peche déclaré le 4 juillet 2008.

il se trouve que dans mon association, il y a un membre qui est capable de tout pour prendre ma place et ceux par n importe quel moyen !!

nous sommes 5 en tout. il a essayé de manipuler les membres lors de la dernière AG pour voter a mon insu et prendre ma place. manqué pour lui !!
le plus grave est qu il vient d acheter en cachete bien sur, le nom de domaine de notre site internet.
y a t il une possibilité de faire annuler son achat ??
il est bien entendu que cet personne la va etre viré de l asso mais j ai affaire a une personne qui est prete a tout pour foutre notre asso en l air.
merci de m aider. laurent

Bonjour

Certaines villes sont allées en justice pour récupérer leur nom mais, la procédure est longue et couteuse.

D'autres villes ou entreprise ajoute un mot avant leur nom.
Par exemple si la société Machin ne peut utiliser son nom, elle ajoute site ou son numéro de département
www.site.Machin.fr
ou
www.Machin75.fr pour Paris

Bon courage
58trohe
http://cultureslave.jimdo.com/

Merci peut il de son cote demander a ce que l asso doive changer de nom vu qu il a acheté le nom de domaine. Il faut savoir que l asso a été crée avant qu'il acheté le domaine. Merci de votre reponse aussi rapide

Re

Il est propriétaire d'un site, et encore cela se discute, il ne devient pas propriétaire de tous ce qui existe au monde et qui porte le meme nom que son site.

Exemple j'appel mon site Cartier, je ne deviens pas propriètaire du nom Cartier ni de la chaine de bijouteries Cartier.
par contre Cartier pourrait m'attaquer en justice, dans certaines circonstances... Mais là je vais un peu loin.

De plus un nom de domaine n'est pas Machin ou Truc mais machin.com ou truc.fr
Je suppose que votre Asso ne s'appelle pas .com ou .fr

Bien cordialement
58trohe
http://cultureslave.jimdo.com/

Merci bien pour les réponse. Puis je demander son eviction de l asso pour faute grave par rapport a ça? Merci encore

Bonjour
Tous dépend des Statuts. Prévoient ils des expulsions et à quelles conditions?

Si l'expulsion, normal, n'est pas prévu, Puisque vous etes cinq membres réunissez une AG et voter une expulsez par l'AG.

Mais moi si j'étais vous, je le laisserai de coté, sans le convoquer à vos réunions ou à vos manifestations, je lui retirerais toutes ses responsabilités et sa part de travail.
Les Entreprises font très bien ses manipulations.

Cordialement
58trohe
http://cultureslave.jimdo.com

je peu l exclure pour faute grave avec preuve a l appuis et en plus les statuts sont prevus pour ce genre de soucis.
une mise a l écart est faite par lui meme car il sait qu il a des choses a se reprocher.
je vais en discuter avec les membres et nous verrons pour la suite.
merci encore pour cette aide on line. au plaisir