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 suspendre une association ??

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jiel
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MessageSujet: suspendre une association ??   Mar 12 Jan - 1:31

bonjour a tout le monde et bonne année

voila mon probleme, j'ai une association que je souhaite suspendre pour 2010. il y a un salarié declaré 'urssaf, pole emploi, assurance, etc...'dans l'association, ce sont des cours et par manque d'eleves nous arretons les cours pour 2010, voila mes questions a t on le droit de juste suspendre l'asso ou doit on l'arreter definitivement? et doit on prevenir l urssaf, pole emploi etc...pour la suspension? d autres part il reste un peu d'argent sur le compte que dois je en faire ? je ne sais pas si je suis assez clair mais vos reponses sont les bienvenus
a bientot et merci
jiel
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58trohe
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MessageSujet: suspention   Mar 12 Jan - 10:42

Bonjour.
Qu'entendez-vous par suspension ?
Que disent vos Statuts sur une suspension, sûrement rien.
Quel contrat avez-vous avec votre salarier.


Bien cordialement
58trohe

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jiel
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MessageSujet: Re: suspendre une association ??   Mar 12 Jan - 11:25

merci pour votre reponse rapide, je souhaite mettre l'association en sommeil et la reprendre au mois de septembre pour d'eventuelles inscriptions d'eleves.
le salarie est en contrat a durée determiné
a bientot
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58trohe
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MessageSujet: Re: suspendre une association ??   Mer 13 Jan - 0:19

Bonsoir
Je suis desolé d'insister mais en sommeil ou suspendu n'existe pas dans la loi de1901.
Une Association existe ou n'existe pas.

Pour exemple une association que j'ai créée en 1981 et qui a fonctionnée un an et demi, puis plus rien. Quand je suis allé en préfecture en 2008, pour eux, l'association fonctionnait toujours.
Je seul moyen de stopper une Asso est de la dissoudre.
Je ne comprend pas l'interet de mettre une asso en sommeil, payez-vous des impots ou des charges ?
Meme si votre asso est en sommeil vous devrez honorer le contrat de travail de votre salarier.
Si le contrat, de travail, se termine demain, à quoi sert de mettre l'asso en sommeil.

Bon il y a surement un truc que je n'ai pas compris, mais voici des grandes lignes.

Bien cordialement
58trohe
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jiel
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MessageSujet: Re: suspendre une association ??   Mer 13 Jan - 0:39

bonsoir
le fait de mettre l asso en sommeil me permet d'eviter de refaire les demarches pour en crer une autre en septembre, voila tout simplement
a bientot
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58trohe
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MessageSujet: Re: suspendre une association ??   Jeu 14 Jan - 10:48

Bonjour
Je sais que je me répète, mais en sommeil n'existe pas.

Si vous êtes a jour des salaires et avez honoré tous vos engagements, ne fait plus rien jusqu'en septembre.

Je n'ai toujours pas compris, mais je pense avoir donné une reponse conforme.

Bien cordialement
58trohe
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