Nombre de messages : 39 Age : 50 Localisation : SEDAN, ARDENNES Date d'inscription : 01/04/2009
Sujet: Assemblée 1er anniversaire Sam 17 Oct - 1:08
Bonsoir,
Notre association va fêter ses 1 an, et nous allons donc procéder à l'assemblée prochainement.
Comme nous ne sommes que 3, et que je pense les personnes en poste seront réélues, devrons-nous tout de même envoyer un compte rendu à la préfecture?
Et devrons-nous y joindre d'autres documents?
Merci de votre aide!!
58trohe Langue pendue
Nombre de messages : 677 Age : 62 Localisation : Nevers 58 Date d'inscription : 11/01/2009
Sujet: Re: Assemblée 1er anniversaire Lun 19 Oct - 10:10
Bonjour Que précisent vos Statuts.
man\' Bavard
Nombre de messages : 39 Age : 50 Localisation : SEDAN, ARDENNES Date d'inscription : 01/04/2009
Sujet: Re: Assemblée 1er anniversaire Lun 19 Oct - 10:28
Les statuts précisent que les personnes en poste sont rééligibles, mais ne disent rien au sujet des documents à faire parvenir à la préfecture après l'assemblée.
58trohe Langue pendue
Nombre de messages : 677 Age : 62 Localisation : Nevers 58 Date d'inscription : 11/01/2009
Sujet: statuts Mar 20 Oct - 17:05
bonjour
Il ne semble pas obligatoire de prevenir le Prefecture, mais
Mais pour prouver qu'une Asso fonctionne et selon un mode démocratique, il est bon d'aviser la prefecture, de votre AG et des nouveaux membre du conseil ou du non changement de membres.
Normalement vous pouvez le faire sur papier libre mais certaines prefectures ont des formulaires et aiment avoir un PV de l'AG.
Bien cordialement
man\' Bavard
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Sujet: Re: Assemblée 1er anniversaire Mar 20 Oct - 17:37
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